Logos Debian

Licence du logo Debian à usage libre

Le logo sans « Debian » est publié sous la licence publique du logiciel libre ci-dessous.

Copyright (c) 1999 Software in the Public Interest

Par la présente est accordée, sans charge, à toute personne obtenant une copie de ce logiciel et des fichiers de documentation associée (le « Logiciel »), d'utiliser le Logiciel sans restriction, ainsi que, sans limitation, les droits d'utiliser, copier, modifier, fusionner, publier, distribuer, sous-licencier, et/ou vendre des copies du Logiciel, et permettre aux personnes à qui le Logiciel est fourni de faire de même, en étant sujet aux conditions suivantes :

La notification du droit d'auteur ci-dessus et cette notification de permission doit être inclues dans toutes les copies ou des portions substancielles du Logiciel.

LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L'ÉTAT », SANS AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS NON LIMITÉE AUX GARANTIES DE COMMERCIALISATION, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER OU SANS ENTORSE. EN AUCUN CAS, LES AUTEURS OU LES POSSESSEURS DU COPYRIGHT NE DOIVENT ÊTRE SUSCEPTIBLES DE PLAINTE, DE DOMMAGE OU D'UNE AUTRE RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT SOUS L'ACTION D'UN CONTRAT, D'UN DÉLIT OU D'AUTRE CHOSE, SURVENANT, PROVENANT OU ÉTANT EN CONNEXION AVEC LE LOGICIEL OU L'UTILISATION D'AUTRES RELATIONS AVEC LE LOGICIEL.

Le logo avec « Debian » est publié sous la licence suivante, en raison de soucis en cours avec les marques commerciales.

Copyright (c) 1999 Software in the Public Interest
Ce logo ou une version modifiée peut être utilisé par quiconque voulant se référer au projet Debian, mais il ne signifie pas l'implication de Debian.

Note : nous apprécierions que vous fassiez de cette image un lien pointant vers http://www.debian.org/ si vous l'utilisez sur une page web.

Licence du logo Debian pour un usage officiel

Copyright (c) 1999 Software in the Public Interest

1. Ce logo ne peut être utilisé que si :
   • le produit pour lequel il est utilisé est conçu en utilisant une procédure documentée et publiée sur www.debian.org (par exemple la création de cédéroms officiels) ou ;
   • une approbation officielle est fournie par Debian pour l'utiliser à cette fin.
2. Il peut être utilisé si une composante officielle de Debian (décidée en utilisant les règles du 1.) fait partie du produit complet, et à condition qu'il soit clairement précisé que seule cette composante est approuvée officiellement.
3. Nous nous réservons le droit de révoquer la licence pour un produit.

La permission d'utiliser le logo officiel sur les vêtements (chemises, couvre-chefs, etc.) sera accordée à condition qu'ils soient fabriqués par un développeur Debian et qu'ils ne soient pas vendus à des fins lucratives.